Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.E.C. PLUS ULTRA
HORIZAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1570988
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque V.E.C. PLUS ULTRA

Déposée le 15 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) HORIZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V.E.C. PLUS ULTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORIZAL domicilié(e) Z.I. Les Coutanes, DOMARIN, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque V.E.C. PLUS ULTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.E.C. PLUS ULTRA est expirée depuis le 15 janvier 2000.

HORIZAL a également déposé les autres marques suivantes : RESTORAL , SPAL 300 , GRANVAL PORTAILS ALUMINIUM , LA BOX PORTAIL , PLACE DU PORTAIL , EXCIAL , RETRAL , PORTALIERS , LES PORTALIERS , AKORDIA


HORIZAL, Société Anonyme - Z.I. Les Coutanes, DOMARIN, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Du verre pour la construction